Mise à jour

Le Groupe Santé Arbec se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment en affichant une version mise à jour des conditions sur son site. La consultation régulière des conditions d’utilisation relève l’entière responsabilité de l’utilisateur.

Règles d’utilisation et nétiquette

Les sites internet et réseaux sociaux contrôlés par Groupe Santé Arbec présentent de l’information pour les résidents, les familles et les employés de même que pour le public en général. Toute utilisation commerciale de cette information est interdite. L’utilisation de nos sites Web et de nos plateformes d’échange sur les médias sociaux inclut l’acceptation des présentes règles d'utilisation et le respect de la nétiquette. Vous êtes invité à consulter régulièrement ces règles, puisque nous pouvons les modifier en tout temps et sans préavis.

Exclusion de garantie

Le Groupe Santé Arbec ne garantit pas le fonctionnement continu des sites internet et des médias sociaux qu’il contrôle ni leur accès. Il ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’omissions, d’interruptions, de retards ou de défectuosités touchant les sites, les médias sociaux ou les données accessibles par leur intermédiaire.

Limitation de responsabilité

Le Groupe Santé Arbec ne peut engager sa responsabilité concernant l’information transmise sur les sites internet et les plateformes d’échange sur les médias sociaux qu’il contrôle.

Les données et l’information diffusées les sites internet qu’il contrôle sont offertes telles quelles et selon leur disponibilité, sans garantie expresse, implicite ou statutaire d’aucune sorte. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour, et ce, sans préavis.

Le Groupe Santé Arbec ne garantit pas que les fonctions contenues les sites qu’il contrôle seront ininterrompues, exemptes d’erreurs ou de virus ou d’autres composantes nuisibles. De même, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. Le Groupe Santé Arbec ne peut être tenue responsable envers un utilisateur ou un tiers des erreurs ou des omissions de quelque nature que ce soit entachant le contenu.

L’utilisateur s’engage à tenir le Groupe Santé Arbec et tous les sites et pages qu’il contrôle à couvert de la totalité des responsabilités, frais et dépenses, honoraires juridiques raisonnables compris, liés à toute violation par l’utilisateur des présentes modalités, à toute utilisation par l’utilisateur d’un des sites internet que le Groupe Santé Arbec contrôle ou encore à la publication ou à la transmission par l’utilisateur de messages ou d’informations dans le présent site web ou d’un autre site Web contrôlé par le Groupe Santé Arbec.

Propriété intellectuelle

En utilisant les sites internet et les plateformes d’échange sur les médias sociaux que le Groupe Santé Arbec contrôle, vous n’obtenez aucun droit sur les données, l’information et les logiciels qui y sont accessibles. De même, vous n’obtenez aucun droit de propriété intellectuelle.

Les documents publiés ont été produits et rassemblés pour offrir aux utilisateurs un accès direct à l’information qui s’y trouve. Le contenu, la sélection, la disposition, l’architecture et l’enrichissement du contenu et autres caractéristiques propres aux sites internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle canadiens et internationaux, y compris les droits d’auteur, les marques de commerce et les autres droits exclusifs, et ce, peu importe le support.

L’information présentée dans ce site internet appartient au Groupe Santé Arbec qui en détient les droits de propriété intellectuelle. Sauf exception, ces droits s'appliquent à tous les documents, données, compilations, communications et autres œuvres qui sont diffusés sur ses sites et lui sont exclusifs.

Le contenu et la conception de tous les sites internet contrôlés par le Groupe Santé Arbec ne peuvent pas être modifiés, copiés, publiés à nouveau, téléchargés, affichés, transmis ou distribués par quelque moyen sans le consentement préalable et écrit du Groupe Santé Arbec. Le Groupe Santé Arbec interdit la reproduction de tout document ou photo obtenue sur son site à des fins de publication sur un site web externe, sauf si une autorisation écrite est obtenue du Groupe Santé Arbec. C'est le cas si vous souhaitez utiliser, reproduire, traduire, publier, adapter, communiquer ou mettre en mémoire cette information à d’autres fins que celles strictement permises.

Même avec l’autorisation du Groupe Santé Arbec, vous ne pouvez pas modifier l’information contenue dans ce site. Il est interdit d’ajouter, de supprimer ou de faire toute autre modification à l’information qui y est présentée de même qu’à ses auteurs, s’ils sont nommés. De même, il est interdit d’établir un ou des hyperliens qui incorporent dans un site web externe de l’information copiée d’un des sites contrôlés par le Groupe Santé Arbec et qui donnent l’impression que cette information n’appartient pas au Groupe Santé Arbec.

Marque de commerce

Les logos du Groupe Santé Arbec et de chacune de ses installations (CHSLD, RI et RPA) sont protégés par la Loi sur les marques de commerce (L.R.C. 1985, c. T-13). Le nom du Groupe Santé Arbec et de chacune de ses installations ne peuvent, sans autorisation, être utilisés dans une publicité, une carte personnelle ou professionnelle, un papier à lettres, une enseigne ou un panneau-réclame ni être reproduit par aucun moyen mécanique, électronique, informatique ou par tout autre moyen.

La totalité des marques de commerce, logos, marques de service et autres noms, logos et symboles affichés dans le présent site web sont des marques de commerce, déposées ou non, du Groupe Santé Arbec, de ses installations et de tiers.

Partage des données – Formulaires et demande d’emploi

Seule la directrice générale CHSLD, la directrice des soins infirmiers, les gestionnaires responsables de site et certains professionnels, selon le sujet du courriel, ont accès aux données que vous nous envoyez par le formulaire de contact, de satisfaction et d’insatisfaction, et ce, dans le but de vous répondre, seulement. Les données inscrites dans les formulaires de contact ne sont pas ajoutées à quelque liste que ce soit.

Seuls les responsables de la direction des ressources humaines ont accès aux données et au curriculum vitae que vous nous envoyez par courriel dans la section emplois, et ce, dans le but de pouvoir à un de nos postes. Aucune donnée personnelle des demandes d’emploi n’est gardée sur aucun de nos sites Web.

Le Groupe Santé Arbec ne conservera les renseignements personnels des formulaires que pour la durée nécessaire à la réalisation des fins pour lesquelles ils ont été collectés.

Conservation des données dans la base de données de notre infolettre sur CyberImpact

Pour les utilisateurs qui s’inscrivent dans notre base de données d’infolettre qui se trouve sur le site de CyberImpact, les informations  fournies lors de l’abonnement sont conservées jusqu’à ce que l’utilisateur se désabonne.

Les employés sont automatiquement inscrits dans la base de données puisque c’est le moyen de communication qui prévaut dans le Groupe Santé Arbec pour joindre ses employés, mais peuvent se désabonner quand ils veulent. En se désabonnant, ils risquent cependant de perdre leur accès à de l’information importante. Ils sont automatiquement désabonnés lorsqu’ils quittent l’organisation.

Tous les utilisateurs peuvent consulter, modifier, supprimer leurs informations personnelles ou se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien au bas de l’infolettre reçue. Les administrateurs de la base de données de l’infolettre peuvent également voir et modifier ces informations.

Ces données ne sont pas conservées sur nos sites Web.

Témoins de session (cookies)

Les sites internet contrôlés par Groupe Santé Arbec utilisent des témoins de session : Il s’agit de témoins temporaires qui sont gardés en mémoire pour la durée de la visite du site internet seulement.